Mentions légales

Présentation du site du Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Aveyron

Identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Aveyron
    Adresse : Maison du Tourisme – 17 rue Aristide Briand – 12000 RODEZ – France – Nous contacter
  • Rédaction des contenus et leur mise à jour assurées par l’association Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Aveyron
  • Responsable de publication : le président de l’association
  • Réalisation du site internet : Agence Ricochets – jf.trichard@gmail.com – 06.45.45.62.25 – www.ricochets.net
  • Webdesign : L’Ile du Boucanier – www.ileduboucanier.com
  • Hébergement : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – www.ovh.com

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site Site Internet du Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Aveyron implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site  Internet  » www.randonnee-aveyron.fr  » sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site Internet du Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Aveyron est mis à jour régulièrement.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’hébergeur ou par le webmestre du site.

Description des services fournis.

Le webmestre s’efforce de fournir sur le Site Internet « du Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Aveyron » des informations aussi objectives que possible mais non contractuelles. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site Site Internet  » www.randonnee-aveyron.fr  » sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Site Internet du Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Aveyron ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise des technologies comme HTML, PHP, JavaScript…

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Le propriétaire du site ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site Site Internet du Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Aveyron.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Droits de reproduction :

Écrits et/ou mis en ligne par l’équipe de rédaction de l’association Comité de Randonnée Pédestre de l’Aveyron, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source. De même, la technique de lien profond ( « deep linking » ) est proscrite, c’est à dire que les pages de ce site internet ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site sans l’accord de l’association FFRandonnée Aveyron – 17 rue Aristide Briand – 12000 Rodez – Nous contacter.

GR®, GRP®, PR®, Rando Challenge®, TopoGuide®, Sentiers de Grande Randonnée® sont des marques déposées à l’INPI

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédits photos :

L’ensemble des photos diffusées sur ce site ne sont pas libre de droits. Tout ré-utilisateur doit au préalable demander l’accord du Comité Départemental de Randonnée Pédestre de l’Aveyron.  Nous contacter

Nous remercions particulièrement les auteurs des photographies : D. ATCHE / A. BERTHOMIEU / M. BOICHE / M. CANIVENQ / R. COMBAL / F. DELMAS  / S. DIJOLS-VALENQ / M. FABRE  / N. FALIP / G. FAURE / A. GUIRAUDIE  / M. HENNESSY / T. LAMBELIN – FAHPA 12 / JM. MALGOUYRES  / P. MATTERN / J. MIQUEL  / Y. MONTEILLET / F. NICOLAU / X. PALOUS / V. PRUDHOMME / C. ROUSSEAU / S. SERIEYSSOL / J. SOISSONS  / P. SOISSONS  / L. SUCRET / E. TEISSEDRE / P. THEBAULT  – CRT Occitanie / C. THOMAS / L. VIDAL / N. VINCENT et P. WOOD.

Ainsi que les photothèques de : Agence de Développement Touristique de l’Aveyron / Comité Départemental de la Randonnée Pédestre d’Occitanie / Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Aveyron / Comité Régional du Tourisme d’Occitanie / Communauté des Communes En pays Ségali / Communauté des Communes Ségala Viaur / Fédération Française de la Randonnée Pédestre / Lo Caminaire de Villefranche / Mairie d’Estaing / Mairie de Bozouls / OT Aubrac Laguiole Carladez et Viadène  / OT de Conques Marcillac / OT de Najac / OT de Pareloup Lévézou / OT de Rodez Agglomération / OT des Hautes Terres d’Aveyron / OT du Pays de Roquefort et du Saint Affricain / OT du pays Rignacois / OT du plateau de Montbazens et OT du Réquistanais.

Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement (U.E.) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 Avril 2016

A l’occasion de l’utilisation du Site Internet  » www.randonnee-aveyron.fr « , peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au Site Internet du Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Aveyron, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur, le type et la version du navigateur et le système d’exploitation utilisé. Ces informations servent à l’amélioration de l’affichage du contenu et à la consultation des statistiques.

Le site du Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Aveyron ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site  » www.randonnee-aveyron.fr « . L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie (comme par exemple une adresse mail). Il est alors précisé à l’utilisateur du site  » www.randonnee-aveyron.fr  » l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Site Internet du Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Aveyron n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes et cookies.

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  • Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur OK.

Lexique

  • Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site susnommé via Internet.
  • Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978) et règlement (U.E.) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 Avril 2016
  • Navigateur : logiciel installé sur l’ordinateur « client » servant à consulter, visiter et interagir avec les sites Internet
  • Lien hypertexte : Un hyperlien, ou lien hypertexte, ou lien web, ou simplement lien, est une référence dans un système hypertexte permettant de passer automatiquement d’un document consulté à un document lié. Les hyperliens sont notamment utilisés dans le World Wide Web pour permettre le passage d’une page Web à une autre ou un autre site internet à l’aide d’un clic.
  • Cookie : un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
  • Post : ce terme est largement utilisé par la communauté internet du monde entier pour désigner un message ou un billet « posté » (émis, envoyé) sur un média social : forum de discussion, blogue ou sur toute plate-forme d’échange.

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site Internet du Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Aveyron est soumis au droit français.

Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Règlement (U.E.) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 Avril 2016